Conditions générales de vente d’Oxygène Agency

Date de publication : Mai 2023

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Oxygène Agency (ci-après connus
« nous », « notre » ou « l’Agence ») et ses clients (ci-après connus « vous » ou « le client ») . Ces conditions s’appliquent à tous les
services de marketing digital proposés par notre agence, y compris la vente de sites internet, les créations visuelles, la
publicité en ligne et le community management.

Commandes 2.1.
Toute commande de services doit être formulée par écrit, par bon pour accord sur devis, par courrier électronique ou par
le biais de notre site internet.
2.2. Lors de la passation de commande, vous devez fournir des informations complètes et exactes sur vos besoins et vos
attentes. Nous ne serons pas tenus responsables des résultats insatisfaisants des informations incorrectes ou
incomplètes fournies par le client.
Prix et paiement 3.1.
Les prix des services sont indiqués en euros et sont non soumis à la TVA au moment de la facturation.
3.2. Les modalités de paiement seront convenues entre vous et Oxygène Agency au moment de la commande. Sauf
indication contraire, les paiements doivent être effectués selon les échéances convenues.
3.3. En cas de retard de paiement, Oxygène Agency se réserve le droit de suspendre ou de résilier les services en cours,
sans préjudice de ses droits à une indemnisation pour les frais et dommages subis.
Livraison des services 4.1.
Nous nous engageons à fournir les services conformément aux spécifications convenues dans la commande. Toutefois,
les délais de livraison peuvent varier en fonction de la complexité du projet et des ressources disponibles.
4.2. Si des informations supplémentaires ou des ressources sont nécessaires pour la réalisation des services, vous devez
les fournir en temps utile. Tout retard dans la fourniture de ces informations peut entraîner un prolongement des délais
de livraison.
4.3. Nous nous réservons le droit d’apporter des modifications ou des ajustements aux services livrés, dans la mesure où
cela n’a ecte pas substantiellement les objectifs initiaux convenus.
Propriété intellectuelle 5.1.
Tous les droits de propriété intellectuelle liés aux services fournis par Oxygène Agency restent la propriété exclusive de
l’Agence, sauf disposition contraire dans la commande.
5.2. Sauf accord écrit préalable, vous ne pouvez pas reproduire, modifier, diffuser ou utiliser les livrables fournis par
Oxygène Agency à des fins autres que celles utilisées dans la commande.
Responsabilités et limites 6.1.
Oxygène Agency s’engage à fournir les services avec diligence et professionnalisme.
6.1. Notre responsabilité totale est limitée au montant payé par vous pour les services concernés.
Condentialité 7.1.
Nous nous engageons à traiter toutes les informations fournies par vous de manière condentielle et à ne les utiliser que dans le cadre de la prestation des services.
7.2. Vous acceptez de ne pas divulguer les informations condentielles concernant Oxygène Agency sans notre
consentement écrit préalable.
Résiliation 8.1.
Vous pouvez résilier une commande de services moyennant un préavis écrit dans les 5 jours à compter de la signature du
devis. Cependant, aucun remboursement ne sera effectué pour les services déjà fournis ou paiement effectué pour les
prestations signés.

8.2. Oxygène Agency se réserve le droit de résilier une commande en cas de non-respect des présentes conditions
générales de vente ou de comportement préjudiciable de votre part.

Modification des conditions générales de vente.
Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions générales de vente à tout moment. Les modifications
entreront en vigueur dès leur publication sur notre site internet ou leur notification écrite aux clients existants.
Veuillez prendre le temps de lire attentivement ces conditions générales de vente. En passant commande auprès
d’Oxygène Agency, vous acceptez d’être lié par ces conditions. En cas de question ou de clarification, n’hésitez pas à nous
contacter.
Date de la dernière mise à jour : Juin 2023